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PLU de Amancey

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Amancey

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 744 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 27 août 2004

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Amancey
Dernière procédure approuvée
27 août 2004
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Amancey

Quel document d'urbanisme s'applique à Amancey ?

Amancey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Amancey a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 août 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Amancey ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Amancey.

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