Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Déservillers
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 341 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 octobre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Déservillers
- Dernière procédure approuvée
- 10 octobre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Déservillers
Quel document d'urbanisme s'applique à Déservillers ?
Déservillers dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Déservillers a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Déservillers ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Déservillers.
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