Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arc-et-Senans
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 620 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arc-et-Senans
- Dernière procédure approuvée
- 27 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Arc-et-Senans
Quel document d'urbanisme s'applique à Arc-et-Senans ?
Arc-et-Senans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arc-et-Senans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Arc-et-Senans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arc-et-Senans.
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