Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Dode
Gers (32) · Occitanie · 230 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 mars 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Sainte-Dode
- Dernière procédure approuvée
- 23 mars 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Dode
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Dode ?
Sainte-Dode dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Dode a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mars 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Sainte-Dode ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Dode.
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