Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sadeillan
Gers (32) · Occitanie · 79 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 9 mars 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Sadeillan
- Dernière procédure approuvée
- 9 mars 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 février 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sadeillan
Quel document d'urbanisme s'applique à Sadeillan ?
Sadeillan dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Sadeillan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 mars 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 février 2021.
Comment consulter le PLU de Sadeillan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sadeillan.
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