Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sombernon
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 027 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 juin 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sombernon
- Dernière procédure approuvée
- 23 juin 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 juillet 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sombernon
Quel document d'urbanisme s'applique à Sombernon ?
Sombernon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sombernon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 juin 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juillet 2025.
Comment consulter le PLU de Sombernon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sombernon.
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