Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mâlain
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 798 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 décembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mâlain
- Dernière procédure approuvée
- 16 décembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 octobre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Mâlain
Quel document d'urbanisme s'applique à Mâlain ?
Mâlain dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mâlain a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 décembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de Mâlain ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mâlain.
Autres communes de CC Ouche et Montagne
- PLU d'Agey
- PLU d'Ancey
- PLU d'Arcey
- PLU d'Aubigny les Sombernon
- PLU de Barbirey sur Ouche
- PLU de Baulme la Roche
- PLU de Blaisy Bas
- PLU de Blaisy Haut
- PLU de Bussy la Pesle
- PLU de Dree
- PLU d'Echannay
- PLU de Fleurey sur Ouche
- PLU de Gergueil
- PLU de Gissey sur Ouche
- PLU de Grenant les Sombernon
- PLU de Grosbois en Montagne
- PLU de Lantenay
- PLU de Mesmont
- PLU de Montoillot
- PLU de Pasques
- PLU de Pralon
- PLU de Remilly en Montagne
- PLU de Saint Anthot
- PLU de Saint Jean de Boeuf
- PLU de Saint Victor sur Ouche
- PLU de Savigny sous Malain
- PLU de Sombernon
- PLU de Ste Marie sur Ouche
- PLU de Velars sur Ouche
- PLU de Verrey sous Dree