Logo du site tous-les-plu.fr

PLU de Pasques

Blog

Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Pasques

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 290 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 15 février 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Pasques
Dernière procédure approuvée
15 février 2019
Mis à jour sur le Géoportail
9 octobre 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Pasques

Quel document d'urbanisme s'applique à Pasques ?

Pasques dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Pasques a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 février 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 octobre 2020.

Comment consulter le PLU de Pasques ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pasques.

Autres communes de CC Ouche et Montagne