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PLU de Remilly-en-Montagne

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Remilly-en-Montagne

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 146 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 18 août 2006

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Remilly-en-Montagne
Dernière procédure approuvée
18 août 2006
Mis à jour sur le Géoportail
28 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Remilly-en-Montagne

Quel document d'urbanisme s'applique à Remilly-en-Montagne ?

Remilly-en-Montagne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Remilly-en-Montagne a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 août 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Remilly-en-Montagne ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Remilly-en-Montagne.

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