Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Semillac

Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 65 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 9 mai 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Semillac
Dernière procédure approuvée
9 mai 2019
Mis à jour sur le Géoportail
1 décembre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Semillac

Quel document d'urbanisme s'applique à Semillac ?

Semillac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Semillac a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 mai 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 décembre 2022.

Comment consulter le PLU de Semillac ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Semillac.

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