Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chamouillac
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 370 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 octobre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Chamouillac
- Dernière procédure approuvée
- 16 octobre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Chamouillac
Quel document d'urbanisme s'applique à Chamouillac ?
Chamouillac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Chamouillac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 octobre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Chamouillac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chamouillac.
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