Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bougneau
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 655 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 novembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bougneau
- Dernière procédure approuvée
- 12 novembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 novembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bougneau
Quel document d'urbanisme s'applique à Bougneau ?
Bougneau dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bougneau a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 novembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 novembre 2024.
Comment consulter le PLU de Bougneau ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bougneau.
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