Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bussac-Forêt
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 1 074 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 juillet 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bussac-Forêt
- Dernière procédure approuvée
- 21 juillet 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 juillet 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bussac-Forêt
Quel document d'urbanisme s'applique à Bussac-Forêt ?
Bussac-Forêt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bussac-Forêt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 juillet 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 juillet 2025.
Comment consulter le PLU de Bussac-Forêt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bussac-Forêt.
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