Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sausheim
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 5 666 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sausheim
- Dernière procédure approuvée
- 28 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 mai 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sausheim
Quel document d'urbanisme s'applique à Sausheim ?
Sausheim dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sausheim a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 mai 2022.
Comment consulter le PLU de Sausheim ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sausheim.
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