Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Morschwiller-le-Bas
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 3 694 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 septembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Morschwiller-le-Bas
- Dernière procédure approuvée
- 25 septembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Morschwiller-le-Bas
Quel document d'urbanisme s'applique à Morschwiller-le-Bas ?
Morschwiller-le-Bas dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Morschwiller-le-Bas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 septembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Morschwiller-le-Bas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Morschwiller-le-Bas.
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