Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bruebach
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 1 042 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 juin 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bruebach
- Dernière procédure approuvée
- 14 juin 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bruebach
Quel document d'urbanisme s'applique à Bruebach ?
Bruebach dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bruebach a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 juin 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Bruebach ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bruebach.
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