Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ottmarsheim
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 2 054 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ottmarsheim
- Dernière procédure approuvée
- 24 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 juin 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ottmarsheim
Quel document d'urbanisme s'applique à Ottmarsheim ?
Ottmarsheim dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ottmarsheim a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 juin 2024.
Comment consulter le PLU de Ottmarsheim ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ottmarsheim.
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