Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sancourt
Eure (27) · Normandie · 169 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 novembre 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sancourt
- Dernière procédure approuvée
- 5 novembre 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sancourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Sancourt ?
Sancourt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sancourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 novembre 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Sancourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sancourt.
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