Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mesnil-sous-Vienne
Eure (27) · Normandie · 102 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 mars 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mesnil-sous-Vienne
- Dernière procédure approuvée
- 3 mars 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mesnil-sous-Vienne
Quel document d'urbanisme s'applique à Mesnil-sous-Vienne ?
Mesnil-sous-Vienne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mesnil-sous-Vienne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 mars 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Mesnil-sous-Vienne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mesnil-sous-Vienne.
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