Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bazincourt-sur-Epte
Eure (27) · Normandie · 778 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 mars 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bazincourt-sur-Epte
- Dernière procédure approuvée
- 12 mars 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bazincourt-sur-Epte
Quel document d'urbanisme s'applique à Bazincourt-sur-Epte ?
Bazincourt-sur-Epte dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bazincourt-sur-Epte a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 mars 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Bazincourt-sur-Epte ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bazincourt-sur-Epte.
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