Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bernouville

Eure (27) · Normandie · 321 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 25 janvier 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bernouville
Dernière procédure approuvée
25 janvier 2019
Mis à jour sur le Géoportail
27 février 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bernouville

Quel document d'urbanisme s'applique à Bernouville ?

Bernouville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bernouville a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 janvier 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 février 2023.

Comment consulter le PLU de Bernouville ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bernouville.

Autres communes de CC du Vexin Normand