Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Victor-d'Épine
Eure (27) · Normandie · 335 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 20 juillet 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Victor-d'Épine
- Dernière procédure approuvée
- 20 juillet 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 août 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Victor-d'Épine
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Victor-d'Épine ?
Saint-Victor-d'Épine dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Victor-d'Épine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 juillet 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 août 2021.
Comment consulter le PLU de Saint-Victor-d'Épine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Victor-d'Épine.
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