Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Usage
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 353 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 mai 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Usage
- Dernière procédure approuvée
- 13 mai 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 septembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Usage
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Usage ?
Saint-Usage dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Usage a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 mai 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 septembre 2024.
Comment consulter le PLU de Saint-Usage ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Usage.
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