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PLU de Charrey-sur-Saône

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Charrey-sur-Saône

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 331 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 9 mai 2016

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Charrey-sur-Saône
Dernière procédure approuvée
9 mai 2016
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Charrey-sur-Saône

Quel document d'urbanisme s'applique à Charrey-sur-Saône ?

Charrey-sur-Saône dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Charrey-sur-Saône a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 mai 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Charrey-sur-Saône ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Charrey-sur-Saône.

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