Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Grosbois-lès-Tichey
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 67 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Grosbois-lès-Tichey sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Grosbois-lès-Tichey
Grosbois-lès-Tichey a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Grosbois-lès-Tichey sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Grosbois-lès-Tichey peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC Rives de Saône
- PLU d'Aubigny en Plaine
- PLU d'Auvillars sur Saone
- PLU de Bagnot
- PLU de Bonnencontre
- PLU de Bousselange
- PLU de Brazey en Plaine
- PLU de Broin
- PLU de Chamblanc
- PLU de Charrey sur Saone
- PLU de Chivres
- PLU d'Echenon
- PLU d'Esbarres
- PLU de Franxault
- PLU de Glanon
- PLU de Jallanges
- PLU de Labergement les Seurre
- PLU de Labruyere
- PLU de Lanthes
- PLU de Laperriere sur Saone
- PLU de Lechatelet
- PLU de Losne
- PLU de Magny les Aubigny
- PLU de Montagny les Seurre
- PLU de Montmain
- PLU de Montot
- PLU de Pagny la Ville
- PLU de Pagny le Chateau
- PLU de Pouilly sur Saone
- PLU de Saint Jean de Losne
- PLU de Saint Seine en Bache