Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Ouen-lès-Parey

Vosges (88) · Grand Est · 487 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 12 novembre 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Saint-Ouen-lès-Parey
Dernière procédure approuvée
12 novembre 2008
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Ouen-lès-Parey

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Ouen-lès-Parey ?

Saint-Ouen-lès-Parey dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Saint-Ouen-lès-Parey a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 novembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Saint-Ouen-lès-Parey ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Ouen-lès-Parey.

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