Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Neuveville-sous-Montfort
Vosges (88) · Grand Est · 178 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 juillet 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de La Neuveville-sous-Montfort
- Dernière procédure approuvée
- 7 juillet 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de La Neuveville-sous-Montfort
Quel document d'urbanisme s'applique à La Neuveville-sous-Montfort ?
La Neuveville-sous-Montfort dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de La Neuveville-sous-Montfort a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juillet 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de La Neuveville-sous-Montfort ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Neuveville-sous-Montfort.
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