Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Rozerotte

Vosges (88) · Grand Est · 181 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 10 décembre 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Rozerotte
Dernière procédure approuvée
10 décembre 2008
Mis à jour sur le Géoportail
7 juin 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Rozerotte

Quel document d'urbanisme s'applique à Rozerotte ?

Rozerotte dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Rozerotte a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 décembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juin 2022.

Comment consulter le PLU de Rozerotte ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rozerotte.

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