Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Martin-Petit
Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 620 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 septembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Martin-Petit
- Dernière procédure approuvée
- 12 septembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 janvier 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Martin-Petit
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Martin-Petit ?
Saint-Martin-Petit dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Martin-Petit a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 janvier 2023.
Comment consulter le PLU de Saint-Martin-Petit ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Martin-Petit.
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