Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Escassefort
Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 682 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 novembre 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Escassefort
- Dernière procédure approuvée
- 30 novembre 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 décembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Escassefort
Quel document d'urbanisme s'applique à Escassefort ?
Escassefort dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Escassefort a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 novembre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 décembre 2024.
Comment consulter le PLU de Escassefort ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Escassefort.
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