Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gontaud-de-Nogaret
Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 1 638 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 octobre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gontaud-de-Nogaret
- Dernière procédure approuvée
- 21 octobre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 août 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Gontaud-de-Nogaret
Quel document d'urbanisme s'applique à Gontaud-de-Nogaret ?
Gontaud-de-Nogaret dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gontaud-de-Nogaret a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 octobre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 août 2026.
Comment consulter le PLU de Gontaud-de-Nogaret ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gontaud-de-Nogaret.
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