Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Mas-d'Agenais
Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · 1 456 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 juillet 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Mas-d'Agenais
- Dernière procédure approuvée
- 28 juillet 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Le Mas-d'Agenais
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Mas-d'Agenais ?
Le Mas-d'Agenais dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Mas-d'Agenais a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 juillet 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Le Mas-d'Agenais ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Mas-d'Agenais.
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