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PLU de Saint-Martin-aux-Bois

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Martin-aux-Bois

Oise (60) · Hauts-de-France · 263 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 18 janvier 2013

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Martin-aux-Bois
Dernière procédure approuvée
18 janvier 2013
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Martin-aux-Bois

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Martin-aux-Bois ?

Saint-Martin-aux-Bois dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Martin-aux-Bois a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 janvier 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Saint-Martin-aux-Bois ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Martin-aux-Bois.

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