Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Courcelles-Epayelles
Oise (60) · Hauts-de-France · 210 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 décembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Courcelles-Epayelles
- Dernière procédure approuvée
- 20 décembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Courcelles-Epayelles
Quel document d'urbanisme s'applique à Courcelles-Epayelles ?
Courcelles-Epayelles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Courcelles-Epayelles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Courcelles-Epayelles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Courcelles-Epayelles.
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