Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Frestoy-Vaux
Oise (60) · Hauts-de-France · 224 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 14 juin 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Le Frestoy-Vaux
- Dernière procédure approuvée
- 14 juin 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 octobre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Frestoy-Vaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Frestoy-Vaux ?
Le Frestoy-Vaux dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Le Frestoy-Vaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 juin 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 octobre 2024.
Comment consulter le PLU de Le Frestoy-Vaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Frestoy-Vaux.
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