Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Martial-sur-Né
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 425 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 13 février 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Martial-sur-Né
- Dernière procédure approuvée
- 13 février 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Martial-sur-Né
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Martial-sur-Né ?
Saint-Martial-sur-Né dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Martial-sur-Né a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 février 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Saint-Martial-sur-Né ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Martial-sur-Né.
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