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PLU de Saint-Martial-de-Vitaterne

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Martial-de-Vitaterne

Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 552 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 21 février 2014

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Martial-de-Vitaterne
Dernière procédure approuvée
21 février 2014
Mis à jour sur le Géoportail
30 août 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Martial-de-Vitaterne

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Martial-de-Vitaterne ?

Saint-Martial-de-Vitaterne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Martial-de-Vitaterne a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 août 2022.

Comment consulter le PLU de Saint-Martial-de-Vitaterne ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Martial-de-Vitaterne.

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