Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Marcel-Paulel
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 483 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 octobre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Marcel-Paulel
- Dernière procédure approuvée
- 12 octobre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Marcel-Paulel
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Marcel-Paulel ?
Saint-Marcel-Paulel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Marcel-Paulel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 octobre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Marcel-Paulel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Marcel-Paulel.