Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Gémil
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 483 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 juin 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Gémil
- Dernière procédure approuvée
- 9 juin 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Gémil
Quel document d'urbanisme s'applique à Gémil ?
Gémil dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Gémil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 juin 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Gémil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gémil.
Autres communes de CC des Coteaux du Girou
- PLU de Bazus
- PLU de Bonrepos Riquet
- PLU de Garidech
- PLU de Gaure
- PLU de Gragnague
- PLU de Lapeyrouse Fossat
- PLU de Lavalette
- PLU de Montastruc la Conseillere
- PLU de Montjoire
- PLU de Montpitol
- PLU de Paulhac
- PLU de Roqueseriere
- PLU de Saint Jean Lherm
- PLU de Saint Marcel Paulel
- PLU de Saint Pierre
- PLU de Verfeil
- PLU de Villaries