Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Jean-Kourtzerode
Moselle (57) · Grand Est · 647 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 17 février 2003Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Jean-Kourtzerode
- Dernière procédure approuvée
- 17 février 2003
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 juin 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Jean-Kourtzerode
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Jean-Kourtzerode ?
Saint-Jean-Kourtzerode dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Jean-Kourtzerode a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 février 2003. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 juin 2024.
Comment consulter le PLU de Saint-Jean-Kourtzerode ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Jean-Kourtzerode.
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