Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mittelbronn
Moselle (57) · Grand Est · 636 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 novembre 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Mittelbronn
- Dernière procédure approuvée
- 24 novembre 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 juin 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mittelbronn
Quel document d'urbanisme s'applique à Mittelbronn ?
Mittelbronn dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Mittelbronn a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 novembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juin 2024.
Comment consulter le PLU de Mittelbronn ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mittelbronn.
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