Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Hultehouse
Moselle (57) · Grand Est · 360 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 février 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Hultehouse
- Dernière procédure approuvée
- 10 février 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Hultehouse
Quel document d'urbanisme s'applique à Hultehouse ?
Hultehouse dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Hultehouse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 février 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Hultehouse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Hultehouse.
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