Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Dannelbourg

Moselle (57) · Grand Est · 505 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 15 mars 2005

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Dannelbourg
Dernière procédure approuvée
15 mars 2005
Mis à jour sur le Géoportail
17 juin 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Dannelbourg

Quel document d'urbanisme s'applique à Dannelbourg ?

Dannelbourg dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Dannelbourg a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 mars 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 juin 2024.

Comment consulter le PLU de Dannelbourg ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Dannelbourg.

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