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PLU de Saint-Genis-de-Saintonge

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Genis-de-Saintonge

Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 1 282 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 9 juin 2015

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Genis-de-Saintonge
Dernière procédure approuvée
9 juin 2015
Mis à jour sur le Géoportail
15 décembre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Genis-de-Saintonge

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Genis-de-Saintonge ?

Saint-Genis-de-Saintonge dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Genis-de-Saintonge a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 juin 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2022.

Comment consulter le PLU de Saint-Genis-de-Saintonge ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Genis-de-Saintonge.

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