Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sains-Morainvillers
Oise (60) · Hauts-de-France · 272 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 octobre 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sains-Morainvillers
- Dernière procédure approuvée
- 26 octobre 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sains-Morainvillers
Quel document d'urbanisme s'applique à Sains-Morainvillers ?
Sains-Morainvillers dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sains-Morainvillers a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 octobre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Sains-Morainvillers ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sains-Morainvillers.
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