Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rouge-Perriers
Eure (27) · Normandie · 374 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 mars 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rouge-Perriers
- Dernière procédure approuvée
- 11 mars 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rouge-Perriers
Quel document d'urbanisme s'applique à Rouge-Perriers ?
Rouge-Perriers dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rouge-Perriers a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 mars 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Rouge-Perriers ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rouge-Perriers.
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