Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ponsas
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 523 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 8 avril 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ponsas
- Dernière procédure approuvée
- 8 avril 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 avril 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ponsas
Quel document d'urbanisme s'applique à Ponsas ?
Ponsas dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ponsas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 avril 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 avril 2025.
Comment consulter le PLU de Ponsas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ponsas.
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