Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Eclassan

Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 054 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 29 juin 2004

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Eclassan
Dernière procédure approuvée
29 juin 2004
Mis à jour sur le Géoportail
6 octobre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Eclassan

Quel document d'urbanisme s'applique à Eclassan ?

Eclassan dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Eclassan a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 juin 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 octobre 2022.

Comment consulter le PLU de Eclassan ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Eclassan.

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