Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arras-sur-Rhône
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 529 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 avril 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Arras-sur-Rhône
- Dernière procédure approuvée
- 12 avril 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Arras-sur-Rhône
Quel document d'urbanisme s'applique à Arras-sur-Rhône ?
Arras-sur-Rhône dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Arras-sur-Rhône a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 avril 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Arras-sur-Rhône ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arras-sur-Rhône.
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