Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Petite-Chaux
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 177 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 17 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Petite-Chaux
- Dernière procédure approuvée
- 17 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Petite-Chaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Petite-Chaux ?
Petite-Chaux dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Petite-Chaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Petite-Chaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Petite-Chaux.
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